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Programme Opérationnel Conjoint IEV CTF Med
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Annexes
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Règlement IEV
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Règles d'Exécution IEV CT
- RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 897/2014 DE LA COMMISSION du 18 août 2014 fixant des dispositions spécifiques pour la mise en œuvre des programmes de coopération transfrontalière financés dans le cadre du règlement (UE) no 232/2014 du Parlement européen et du Conseil instituant un instrument européen de voisinage
- Règlement d’exécution (UE) 2020/879 de la Commission du 23 juin 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 897/2014 à propos de dispositions spécifiques destinées à aligner les dispositions pour la mise en œuvre des programmes de coopération transfrontalière financés dans le cadre de l’instrument européen de voisinage sur des mesures spécifiques en réaction à la pandémie de COVID-19
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Document de Programmation
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Règles de mise en oeuvre communes
- Manuel d'audit manual, incluant les annexes (publié par l'Autorité d'Audit du Programme IEV CTF Med)
- Description of the Management and Control Systems and annexes (DMCS - version April 2022)